Mentions légales

1. Informations sur ton entreprise

• Nom de l'entreprise : Les crochets d'Isabelle
• Forme juridique (micro-entreprise, EI, SASU, EURL, SAS, etc.) : Entrepreneur individuel
• Nom et prénom du dirigeant : Fillion Isabelle
• Adresse du siège social : 12 rue de la mairie, 08440 ISSANCOURT-RUMEL
• Adresse e-mail de contact : lescrochetsdisabelle@gmail.com
• Téléphone (facultatif mais recommandé) : 0645923257
• Numéro SIREN ou SIRET : 991385063
• Numéro RCS : non applicable
• Numéro de TVA intracommunautaire : non soumis

2. Hébergement du site 

• Shopify
• 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4
• Canada
• Numéro de téléphone : +1 (888) 746-7439

3. Activité

• Les Crochets d'Isabelle
• www.lescrochetsdisabelle.com
• Confection artisanale et vente d'objets décoratifs réalisés au crochet

4. Propriété intellectuelle 

L'ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, éléments sonores, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les marques, noms commerciaux et logos éventuellement reproduits sur le Site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

L'Éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude, la mise à jour et la fiabilité des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'inexactitudes.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, de l'impossibilité d'y accéder, d'un dysfonctionnement, d'une interruption de service, de la présence de virus ou de tout autre incident technique indépendant de sa volonté.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses équipements, ses données et sa navigation sur Internet. L'utilisation du Site s'effectue sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur, dans le respect des dispositions légales applicables.